Christine Dumas

De: Christine Dumas
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
6° Au titre de représentants d'établissements détenant de la faune sauvage captive
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000047351226(source JORF)
nomination
28 Mars 202328/03/2023
De: Dumas (Christine)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
3° Au titre des représentants d'établissements de présentation au public d'animaux de la faune sauvage captive
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000047351224(source JORF)
nomination
28 Mars 202328/03/2023
De: Christine DUMAS, épouse COLLIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Dumas (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de chimie Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000707602(source JORF)
diplome
27 Juin 199027/06/1990